MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/01/2020.

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ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition du site apero-sain.com est assurée par la Société SAS, société par actions simplifiées LES INSTANTS au capital de 2000.00 € euros, immatriculée au RCS de RCS Lyon sous le numéro 878306836 dont le siège social est situé au 13 rue Etienne Radix 69630 Chaponost, adresse e-mail : a.negrier@apero-sain.flywheelsites.com .N° de TVA intracommunautaire : FR7878306836

Le Directeur de la publication est A.NEGRIER

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du site apero-sain.com est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 59053ROUBAIX CEDEX

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site apero-sain.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Voir CGU

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site apero-sain.com, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues parle Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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